Table of Contents I 214

Document de référence 2015

1. BOURBON EN 2015 3
Chiffres clés 4
Données boursières 5
Organes de direction 7
2. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU GROUPE 9
Historique de BOURBON 10
Présentation simplifiée des activités de BOURBON 11
Activités 11
Innovation 13
Environnement concurrentiel 14
Principales tendances de marché 14
3. RAPPORT DE GESTION 17
Activités et faits marquants 18
Résultats 19
Gouvernement d’entreprise 25
Facteurs de risque 46
Informations sociales et environnementales 58
BOURBON SA et ses actionnaires - Exposé des motifs des propositions du conseil d’administration à l’assemblée générale mixte du 26 mai 2016 73
Résultats financiers de la société mère au cours des cinq derniers exercices 77
Tableau récapitulatif des délégations de compétence et des autorisations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale au Conseil d’Administration en matière d’augmentation de capital 78
Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 79
4. COMPTES CONSOLIDÉS 83
État de la situation financière 84
État du résultat global 85
Tableau des flux de trésorerie consolidés 87
État de variation des capitaux propres 88
Notes annexes aux états financiers consolidés 92
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (exercice clos le 31 décembre 2015) 149
5. COMPTES SOCIAUX 151
Bilan de la société mère 152
Compte de résultat 154
Annexe aux comptes sociaux 155
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels (exercice clos le 31 décembre 2015) 168
Rapport special des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés 170
6. RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 173
Rapport du président du Conseil d’Administration sur les conditions de fonctionnement du conseil d’administration et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 174
Rapport des Commissaires aux Comptes établi en application de l’article L. 225-235 du code de commerce sur le rapport du président du conseil d’Administration de la société BOURBON 186
7. AUTRES INFORMATIONS JURIDIQUES ET FINANCIÈRES 187
Renseignements de caractère général concernant la société BOURBON SA et son capital 188
Marques, licences, brevets, propriétés immobilières, usines et équipements 196
Ordre du jour de l’Assemblée Générale mixte du 26 mai 2016 199
Projet de résolutions de l’Assemblée Générale mixte du 26 mai 2016 200
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la réduction du capital 205
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions et/ou de titres de capital et/ou de diverses valeurs mobilières avec maintien du droit préférentiel de souscription 206
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre 207
Responsables du document de référence et du contrôle des comptes 208
Tables de concordance 209
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