Document de référence 2015

BOURBON Document de référence 2015 209 AUTRES INFORMATIONS JURIDIQUES ET FINANCIÈRES 7 Tables de concordance Suppléants Date de première nomination Échéance du mandat Société BEAS 195, avenue Charles-de-Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine Nommée par l’Assemblée Générale mixte du 7 juin 2005 À l’issue de l’Assemblée Générale ordinaire qui statuera en 2020 sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2019 Jean-Marie Cadren 445, avenue de Verdun 33700 Mérignac Nommé par l’Assemblée Générale mixte du 1 er juin 2011 À l’issue de l’Assemblée Générale ordinaire qui statuera en 2017 sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2016 Le présent Document de référence comprend tous les éléments du rapport financier annuel tels que mentionnés aux articles L. 451-1-2 du Code monétaire et financier et 222-3 du Règlement général de l’AMF. La table de concordance suivante renvoie aux extraits du Document de référence correspondant aux différentes rubriques du rapport financier annuel. Rapport Financier Annuel Document de référence 1. Déclaration des personnes qui assurent la responsabilité du Rapport financier annuel 208 2. Rapport de gestion 17 à 82 3. Comptes sociaux 155 à 171 4. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes sociaux 172 à 176 5. Comptes consolidés 83 à 151 6. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 152 à 154 7. Honoraires des contrôleurs légaux des comptes et des membres de leurs réseaux 45 8. Rapport du Président du Conseil d’Administration sur les conditions de fonctionnement du Conseil d’Administration et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 177 à 188 9. Rapport des Commissaires aux Comptes sur le rapport du Président du Conseil d’Administration sur les conditions de fonctionnement du Conseil d’Administration et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 189 Afin de faciliter la lecture du présent Document de référence, le tableau thématique suivant permet d’identifier les principales rubriques requises par l’annexe 1 du Règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission du 29 avril 2004. TABLES DE CONCORDANCE