Document de référence 2015

BOURBON Document de référence 2015 17 RAPPORT DE GESTION L’AHTS Bourbon Liberty 309, en opération sur le champ ZATCHI au large du Congo. 1. ACTIVITÉS ET FAITS MARQUANTS 18 1.1 Faits marquants 18 1.2 Événements importants survenus depuis la clôture de l’exercice 18 2. RÉSULTATS 19 2.1 Résultats consolidés 19 2.2 Résultats par activité 20 2.3 Catégorie « autres » 22 2.4 Plans stratégiques 23 2.5 Résultats sociaux de BOURBON SA 24 2.6 Changement de méthodes comptables 24 2.7 Perspectives : principales tendances 24 3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 25 3.1 Présidence et direction générale 25 3.2 Mandats et fonctions des mandataires sociaux 25 3.3 Rémunérations des mandataires sociaux 35 3.4 Application du Code de gouvernement d’entreprise AFEP-MEDEF : tableau de synthèse 44 3.5 Honoraires des contrôleurs légaux des comptes et des membres de leurs réseaux 45 4. FACTEURS DE RISQUE 46 4.1 Risques liés au marché des services maritimes à l’offshore pétrolier 46 4.2 Risques relatifs à l’activité de BOURBON 49 4.3 Risques juridiques 52 4.4 Risques éthiques et de non conformité 52 4.5 Objectifs et politique de gestion des risques financiers 52 4.6 Assurances couvertures des risques 58 5. INFORMATIONS SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES 58 5.1 Informations sociales 59 5.2 Informations sociétales 63 5.3 Informations environnementales 64 5.4 Note méthodologique du reporting social et environnemental 65 5.5 Table de concordance des informations sociales et environnementales 67 6. BOURBON SA ET SES ACTIONNAIRES 69 6.1 Capital social et répartition 69 6.2 Dividendes versés au titre des trois derniers exercices 69 6.3 Opérations afférentes aux titres de la société 69 6.4 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique 71 7 EXPOSÉ DES MOTIFS DES PROPOSITIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 26 MAI 2016 73 7.1 Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2015 73 7.2 Affectation du résultat 73 7.3 Mandats des administrateurs 73 7.4 Say on pay 73 7.5 Programme de rachat d’actions propres – annulation des actions autodétenues 73 7.6 Délégations financières 74 RÉSULTATS FINANCIERS DE LA SOCIÉTÉ MÈRE AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES 77 TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE ET DES AUTORISATIONS EN COURS DE VALIDITÉ ACCORDÉES PAR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION EN MATIÈRE D’AUGMENTATION DE CAPITAL 78 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES CONSOLIDÉES FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION 79