Table of Contents
I
315
DANONE - Document de référence 2016
Couverture
I
Sommaire
II
Manifesto
III
Arbre de l'Alimentation
IV
Chiffres clés
2
1. Présentation de l'émetteur et informations sur le Document de Référence
5
1.1 Présentation de l'émetteur
6
1.2 Informations sur le Document de Référence
7
1.3 Personne responsable du Document de Référence
9
2. Aperçu des activités, facteurs de risques
11
2.1 Historique
12
2.2 Présentation de Danone
13
2.3 Axes stratégiques
15
2.4 Description et stratégie des métiers
16
2.5 Autres éléments de l'activité et de l'organisation de Danone
18
2.6 Organigramme simplifié au 31 décembre 2016
22
2.7 Facteurs de risques
24
3. Activités de Danone en 2016 et perspectives 2017
41
3.1 Aperçu des activités en 2016
42
3.2 Examen du résultat consolidé
46
3.3 Free cash-flow
55
3.4 Examen du bilan et de la sécurité financière
57
3.5 Perspectives 2017
61
3.6 Indicateurs financiers non définis par les normes IFRS
61
3.7 Documents accessibles au public
62
3.8 Projet d'acquisition de WhiteWave : information financière pro forma consolidée non auditée
62
4. États financiers
67
4.1 Comptes consolidés et annexes aux comptes consolidés
68
4.2 Comptes individuels de Danone SA, société mère Danone
138
4.3 Informations provenants de tiers, déclarations d'experts et décalarations d'intérêts
159
5. Responsabilités sociale, sociétale et environnementale
161
5.1 Démarche de Danone en matière de responsabilité sociale, sociétale et environnementale
162
5.2 Informations relatives aux performances sociale, sociétale et environnementale de Danone conformément à la loi Grenelle II
166
5.3 Fonds sponsorisés par Danone
195
6. Gouvernement d'entreprise
201
6.1 Organes de gouvernance
202
6.2 Mandats et fonctions exercés par les Administrateurs et les candidats au Conseil d’Administration
224
6.3 Rémunérations et avantages des organes de gouvernance
234
6.4 Détail des plans de rémunération long terme et pluriannuelle
254
6.5 Actions DANONE détenues par les membres du Conseil d’Administration et du Comité Exécutif
270
6.6 Contrôle interne et gestion des risques
272
6.7 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
281
7. Capital et actionnariat
289
7.1 Capital social de la Société
290
7.2 Actions et calls DANONE détenus par la Société et ses filiales
291
7.3 Autorisations d’émission de titres donnant accès au capital
294
7.4 Instruments financiers non représentatifs du capital
296
7.5 Dividendes versés par la Société
296
7.6 Assemblée Générale, droits de vote
297
7.7 Franchissement de seuils, actions et cessions d’actions
299
7.8 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2016 et évolution au cours des trois derniers exercices
300
7.9 Marché des titres de la Société
303
7.10 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique
304
7.11 Changement de contrôle
305
Annexes
307
Tables de concordance
308
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