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DANONE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014
Impact des
stock-options
en termes de dilution/détention du capital de la Société
La politique d’attribution de
stock-options
et de Group performance shares du Groupe a toujours eu un impact limité en termes de dilution/
détention du capital social. Les dernières attributions de
stock-options
ont eu lieu en 2009:
Exercice clos le 31 décembre 2009
Nombre de titres
Pourcentage du capital social
(a)
Attributions de l’exercice
Stock-options
attribuées
2 725 011
0,4%
Dont stock-options attribuées à l’ensemble
des dirigeants mandataires sociaux
575 050
0,1%
(a) Pourcentage du capital social à la date d’attribution (date d’Assemblée Générale ayant autorisé les attributions de
stock-options
).
Le solde aux 31 décembre 2013 et 2014 des
stock-options
attribuées en pourcentage du capital social est présenté ci-après :
Exercice clos le 31 décembre
2013
2014
Nombre de titres
Pourcentage
du capital social
(a)
Nombre de titres
Pourcentage
du capital social
(a)
Solde au 31 décembre
(b)
Stock-options
actives
7 177 600
1,14%
5 688 697
0,88%
Dont stock-options attribuées
à l’ensemble des dirigeants
mandataires sociaux
1 557 140
0,25%
1 206 810
0,19%
(a) Pourcentage du capital social au 31 décembre de l’exercice concerné.
(b) Solde de
stock-options
pouvant être exercées au 31 décembre de l’exercice concerné.
Rémunérations et avantages attribués aux dirigeants mandataires sociaux
et organes de gouvernance
Rémunérations et avantages des membres du Conseil d’Administration et du Comité
Exécutif
Synthèse des rémunérations et avantages des membres du Conseil d’Administration et du Comité
Exécutif (hors mandataires sociaux)
Les rémunérations et avantages attribués en 2013 et 2014 aux Administrateurs (dont Messieurs Franck RIBOUD, Emmanuel FABER et
Bernard HOURS) et aux membres du Comité Exécutif de la Société sont présentés ci-après:
Exercice clos le 31 décembre
(en millions d’euros)
2013
2014
Rémunérations versées aux dirigeants mandataires sociaux
et aux membres du Comité Exécutif
(a)
17,2
13,4
Jetons de présence versés aux Administrateurs
(b)
0,5
0,6
Rémunérations versées
17,7
14,0
Indemnités de fin de contrat de travail
–
2,1
Valeur comptable des attributions de l’exercice
de Group performance shares
(c)
8,3
9,1
(a) Rémunérations fixes et variables annuelles et pluriannuelles (montant brut hors charges patronales), dont la part variable s’élève à 7 millions d’euros
en 2014 (11 millions d’euros en 2013).
(b) Les trois dirigeants mandataires sociaux n’ont pas droit aux jetons de présence.
(c) Pour l’exercice 2012 la valeur comptable représentait l’intégralité de la valeur estimée à la date d’attribution en application d’IFRS 2 en supposant les
conditions de performance atteintes (voir détails ci-avant et voir Note 7.4 des Annexes aux comptes consolidés).
Il convient également de préciser qu’un Administrateur a reçu une rente au titre du régime de retraite supplémentaire des dirigeants dont
ils bénéficient pour leurs fonctions passées dans le Groupe. Le montant s’élève à 0,9 million d’euros en 2014 (0,9 million d’euros en 2013).
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES DES DIRIGEANTS ET ORGANES DE GOUVERNANCE