Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2019

MESSAGE DE JEAN-DOMINIQUE SENARD	2
MESSAGE DE CLOTILDE DELBOS	4
GOUVERNANCE ET COMITÉ EXÉCUTIF GROUPE	6
MODÈLE D’AFFAIRES	8
CHIFFRES CLÉS	10
UN GROUPE 5 MARQUES	12
01. LE GROUPE RENAULT	15
1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE	16
1.1.1 Les organes de direction au 1er mars 2020	16
1.1.2 Chiffres clés	17
1.1.3 Les faits marquants 2019 pour le Financement des ventes	19
1.1.4 Principales activités du Groupe	19
1.1.5 Le Financement des ventes	48
1.1.6 Renseignements sur les principales filiales et organigramme détaillé du Groupe	52
1.1.7 Historique du Groupe	56
1.2 L’ALLIANCE	58
1.2.1 Présentation générale	58
1.2.2 Historique	58
1.2.3 Fonctionnement de l’Alliance en 2019	59
1.2.4 Coopérations stratégiques	61
1.2.5 Indicateurs financiers de l’Alliance	62
1.2.6 Résultats Nissan 2019	65
1.3 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2019	66
1.3.1 Performances commerciales	68
1.3.2 Résultats financiers	73
1.4 LA RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT	78
1.4.1 Le véhicule de demain	78
1.4.2 Nouveaux produits 2019	83
1.4.3 Leviers de performance	88
1.4.4 R&D : une organisation internationale et convergée	90
1.5 LE CONTRÔLE INTERNE ET LA GESTION DES RISQUES	91
1.5.1 Dispositif du Groupe en matière de contrôle interne et de gestion des risques	91
1.5.2 Mise en oeuvre des objectifs de contrôle interne et de gestion des risques	94
1.5.3 Cadre général de contrôle interne et de gestion des risques du groupe RCI Banque	95
1.6 LES FACTEURS DE RISQUES	98
1.6.1 Facteurs de risques pour l’Automobile	98
1.6.2 Facteurs de risques pour le groupe AVTOVAZ	109
1.6.3 Facteurs de risques Financement des ventes (RCI Banque SA)	111
1.7 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE	116
1.7.1 Réglementation en matière de construction automobile	116
1.7.2 Réglementation en matière environnementale	118
1.7.3 Réglementation européenne applicable aux activités de distribution de véhicules neufs et de pièces de rechange	121
1.7.4 Réglementation en matière de dessins et modèles communautaires	122
1.7.5 Réglementation en matière bancaire	122
1.8 ÉVÉNEMENTS POST-CLÔTURE	123
02. RENAULT : UNE ENTREPRISE RESPONSABLE	125
2.1 NOTRE DÉMARCHE : MOBILIZE, POUR L’INCLUSION ET LA MOBILITÉ DURABLE	126
2.1.1 Mobilize : l’ambition sociale et durable du Groupe Renault	126
2.1.2 Un engagement historique	127
2.1.3 Gouvernance RSE	128
2.1.4 Référentiels et standards	128
2.1.5 Dialogue parties prenantes	130
2.1.6 Plan de vigilance	134
2.1.7 Déclaration de Performance Extra-Financière	135
2.2 CONSTRUIRE LA MOBILITÉ DE DEMAIN DÈS AUJOURD’HUI	142
2.2.1 Penser et développer les nouvelles mobilités durables	142
2.2.2 Se mobiliser pour la sécurité routière	147
2.2.3 Industrie 4.0 : quand le futur transforme l’usine	151
2.3 ENVIRONNEMENT	153
2.3.1 Les enjeux écologiques	153
2.3.2 Un management de l’environnement transversal à l’entreprise	154
2.3.3 Les impacts environnementaux : actions et indicateurs	163
2.4 INCLUSION	189
2.4.1 Promouvoir la diversité, favoriser le développement et l’engagement des salariés	189
2.4.2 Hygiène, sécurité, ergonomie et environnement (HSEE)	211
2.4.3 Transmettre les connaissances pour demain	215
2.4.4 Contribuer au développement et à la vitalité des territoires	216
2.4.5 Rendre la mobilité accessible au plus grand nombre	219
2.4.6 Animer un réseau RSE mondial	222
2.5 ÉTHIQUE ET GOUVERNANCE	224
2.5.1 Éthique des affaires : le dispositif éthique et compliance	224
2.5.2 Renforcer notre démarche d’achats responsables dans la chaîne d’approvisionnement	226
2.5.3 Politique fiscale	229
2.5.4 Cybersécurité et protection des données	230
2.6 ANNEXES	231
2.6.1 Annexes environnementales	231
2.6.2 Annexes sociales	241
2.6.3 Annexes sociétales	244
2.6.4 Notations et indices extra-financiers	245
2.6.5 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière	247
03. LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	253
RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	254
3.1 COMPOSITION ET CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	255
3.1.1 Structure de gouvernance	255
3.1.2 Composition du Conseil d’administration	259
3.1.3 Liste des mandats et fonctions exercés par les administrateurs	264
3.1.4 Informations complémentaires sur les administrateurs	281
3.1.5 Organisation, fonctionnement et missions du Conseil d’administration	282
3.1.6 Activité des comités spécialisés du Conseil d’administration en 2019	289
3.1.7 Évaluation du Conseil d’administration	297
3.1.8 Mise en oeuvre de la règle « appliquer ou expliquer »	298
3.1.9 Procédure d’évaluation des conventions courantes et conclues à des conditions normales	299
3.1.10 Modalités relatives à la participation des actionnaires à l’Assemblée générale	299
3.1.11 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique	299
3.1.12 Tableau récapitulatif des délégations en cours en matière d’augmentation de capital	299
3.2 RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES SOCIAUX	300
3.2.1 Principes généraux de la rémunération des dirigeants mandataires sociaux	300
3.2.2 Rémunération des mandataires sociaux en 2019	302
3.2.3 Comparaison des niveaux de rémunération des dirigeants et des salariés	314
3.2.4 Politiques de rémunération des mandataires sociaux au titre de l’exercice 2020	315
3.2.5 Rémunération en actions de performance des cadres dirigeants	325
3.3 INFORMATION SUR LES TRANSACTIONS SUR TITRES	329
3.4 VÉRIFICATIONS INTERNES DE LA DIRECTION DE L’ÉTHIQUE ET DE LA COMPLIANCE – AUDIT DE RNBV	330
04. LES COMPTES	333
4.1 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	334
4.2 COMPTES CONSOLIDÉS	338
4.2.1 Compte de résultat consolidé	338
4.2.2 Résultat global consolidé	339
4.2.3 Situation financière consolidée	340
4.2.4 Variation des capitaux propres consolidés	342
4.2.5 Flux de trésorerie consolidés	343
4.2.6 Notes annexes aux comptes consolidés	344
4.3 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	417
4.3.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels	417
4.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	421
4.4 COMPTES SOCIAUX DE RENAULT SA	424
4.4.1 États de synthèse	424
4.4.2 Annexe aux comptes annuels	426
05. RENAULT ET SES ACTIONNAIRES	441
5.1 RENSEIGNEMENTS À CARACTÈRE GÉNÉRAL	442
5.1.1 Présentation générale	442
5.1.2 Dispositions particulières des statuts	442
5.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL	444
5.2.1 Capital	444
5.2.2 Modification du capital	444
5.2.3 Évolution du capital au cours des cinq dernières années	444
5.2.4 Capital autorisé non émis	444
5.2.5 Capital potentiel	445
5.2.6 Actionnariat de Renault	447
5.3 MARCHÉ DES TITRES DE RENAULT	450
5.3.1 Action Renault	450
5.3.2 Titres participatifs Renault et Diac	451
5.3.3 Dividendes	452
5.4 POLITIQUE D’INFORMATION	452
5.4.1 Actionnaires individuels	452
5.4.2 Investisseurs institutionnels/investisseurs socialement responsables	452
5.4.3 Agenda 2020 des annonces financières	453
5.4.4 Contacts	453
5.4.5 Documents accessibles au public	453
06. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE RENAULT DU 24 AVRIL 2020	455
PRÉSENTATION DES RÉSOLUTIONS	456
1 - Résolutions à titre ordinaire	456
2 - Résolutions à titre extraordinaire	459
3 - Résolution à titre ordinaire	468
07. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	471
7.1 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT	472
7.2 INFORMATIONS HISTORIQUES SUR LES EXERCICES 2017 ET 2018	473
7.2.1 Pour l’exercice 2017	473
7.2.2 Pour l’exercice 2018	473
7.3 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES	474
7.3.1 Commissaires aux comptes titulaires	474
7.3.2 Commissaires aux comptes suppléants	474
7.3.3 Honoraires des Commissaires aux comptes	475
7.4 TABLES DE CONCORDANCE	476
7.4.1 Rubriques de l’annexe 1 du réglement européen 809/2004	476
7.4.2 Table de concordance du Rapport de gestion et du Rapport sur le Gouvernement d’entreprise	479
7.4.3 Table de concordance du Rapport financier annuel	482
GLOSSAIRE	483
SIGLES ET ACRONYMES	486

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