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262 Document de Référence 2014
Informations Complémentaires
8
Table de concordance du rapport de gestion
8.9
Table de concordance du rapport de gestion
Textes de référence
N° de pages
N° de chapitres
Commentaire sur l’exercice
Code de commerce
L. 225-100,
L. 225-100-2,
L. 232-1, L. 233-6
et L. 233-26
Analyse objective et exhaustive de l’évolution
des affaires, des résultats et de la situation financière
de la Société et du Groupe
109-132
4
Code de commerce
L. 225-100
et L. 225-100-2
Indicateurs clés de performance de nature non
financière ayant trait à l’activité spécifique de la
Société
59-67
2.3
Code de commerce L. 233-6
Prises de participations significatives durant l’exercice
dans des sociétés ayant leur siège social sur
le territoire français
119-122
4.4.2
Code de commerce
L. 232-1
et L. 233-26
Événements importants survenus entre la date de
la clôture de l’exercice et la date à laquelle est établi
le rapport
122
4.4.4
Code de commerce
L. 232-1
et L. 233-26
Évolution prévisible de la situation de la Société
et du Groupe
118
4.3
Code général
des impôts
243 bis
Dividendes mis en distribution au titre des trois
exercices précédents et montant des revenus
distribués au titre de ces mêmes exercices éligibles
à l’abattement de 40 %
128-129
4.6.3
Éléments de présentation du Groupe
Code de commerce
L. 225-100
et L. 225-100-2
Description des principaux risques et incertitudes
auxquels la Société est confrontée
92-99
3.5
Code de commerce
L. 225-100
et L. 225-100-2
Utilisation des instruments financiers par l’entreprise :
objectifs et politique en matière de gestion des
risques financiers
95-97
3.5.1
Code de commerce
L. 225-100
et L. 225-100-2
Exposition de la Société aux risques de prix, de crédit,
de liquidité et de trésorerie
95-97
3.5.1
Code de commerce
L. 225-102-1,
L. 225-102-2
et R. 225-104
Conséquences sociales et environnementales de
l’activité (y compris installations « Seveso »)
19-70
2
Code de commerce L. 232-1
Activités en matière de recherche et développement
129
4.6.5
Éléments relatifs au gouvernement d’entreprise
Code de commerce L. 225-102-1
Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés
dans toute société par chacun de ces mandataires
durant l’exercice
73-81
3.2
Code de commerce L. 225-102-1
Rémunération totale et des avantages de toute nature
versés, durant l’exercice, à chaque mandataire social
87-91
3.4
Code de commerce L. 225-102-1
Engagements de toutes natures, pris par la
Société au bénéfice de ses mandataires sociaux,
correspondant à des éléments de rémunération, des
indemnités ou des avantages dus ou susceptibles
d’être dus à raison de la prise, de la cessation ou du
changement de ces fonctions ou postérieurement
à celles-ci
87-91
3.4