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4.1 Comptes consolidés et Annexes aux comptes consolidés
Note 9. Actifs incorporels
DANONE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015
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Autres marques
Les autres marques acquises, dont la durée de vie est considérée
comme limitée, sont inscrites au bilan dans la rubrique Marques.
Elles sont amorties sur leur durée de vie estimée, laquelle n’excède
pas soixante ans. La dotation aux amortissements des marques
à durée de vie déterminée est répartie par destination dans les
différentes lignes du compte de résultat en fonction de la nature
et de l’utilisation des marques.
Frais de développement
Les frais de développement ne sont enregistrés à l’actif du bilan que
dans la mesure où tous les critères de reconnaissance établis par
IAS 38,
Immobilisations incorporelles
sont remplis avant la mise sur
lemarché des produits. Ils sont amortis sur leur durée de protection
juridique conférée au Groupe à compter de la date de mise sur le
marché des produits correspondants.
Les frais de développement sont en général constatés en charges
(voir Note 5.1 des Annexes aux comptes consolidés).
Technologies, frais de développement et autres
actifs incorporels
Les éléments suivants sont inscrits au bilan dans la rubrique Autres
immobilisations incorporelles :
•
technologies acquises. Elles sont généralement valorisées
avec l’aide de consultants spécialisés et amorties sur la durée
moyenne des brevets ;
•
frais de développement acquis, remplissant les critères de
reconnaissance d’un actif incorporel selon la norme IAS 38,
Immobilisations incorporelles
(voir ci-avant) ;
•
les autres actifs incorporels acquis sont enregistrés à leur
coût d’achat. Ils sont amortis linéairement en fonction de leurs
durées de vie économique estimées, lesquelles n’excèdent pas
quarante ans.
La dotation aux amortissements de ces actifs est répartie par
destination dans les différentes lignes du compte de résultat en
fonction de leur nature et de leur utilisation.
Note 9.2. Valeur nette comptable et variation de la période
2014
2015
(en millions d’euros)
Notes
Goodwill
Marques
(a)
Autres
immobili-
sations
incorpo-
relles
Total
Goodwill
Marques
(a)
Autres
immobili-
sations
incorpo-
relles
Total
Valeur brute
Au 1
er
janvier
11 474
4 517
850
16 841
11 582
4 351
842
16 775
Investissements
−
−
42
42
−
−
43
43
Cessions
−
−
(30)
(30)
−
−
(33)
(33)
Reclassement
des actifs détenus
en vue de leur cession
6.2
−
−
−
−
(72)
(83)
−
(155)
Variations de périmètre
2.2
124
−
3
128
94
−
−
94
Écarts de conversion
(8)
52
(4)
40
47
23
(11)
60
Perte de valeur
6.2, 9.3
(3)
(249)
−
(252)
(2)
(443)
−
(444)
Autres
(6)
30
(19)
6
3
−
14
18
Au 31 décembre
11 582
4 351
842
16 775
11 653
3 848
856
16 357
Amortissements
Au 1
er
janvier
–
(16)
(517)
(533)
−
(14)
(527)
(541)
Dotations
–
(3)
(62)
(65)
−
(2)
(67)
(69)
Cessions
−
−
30
30
–
−
31
31
Autres
−
5
22
27
−
1
(1)
1
Au 31 décembre
–
(14)
(527)
(541)
−
(14)
(564)
(579)
Valeur nette
Au 31 décembre
11 582
4 337
315 16 234
11 653
3 833
292 15 779
(a) Comprend les marques à durée de vie indéfinie et les autres marques.
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