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DANONE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015
Gouvernement d'entreprise
6.1 Organes de gouvernance
208
Conformément à l'article L.225-37 du Code de commerce, ce paragraphe Gouvernement d'entreprise intègre le rapport du Président (i) sur la
composition, les conditions de préparation et d'organisation des travaux du Conseil d'Administration (paragraphe 6.1 Organes de gouvernance)
ainsi que (ii) sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par Danone (paragraphe 6.4 Contrôle Interne et
gestion des risques).
Conformément à l'article L.225-37 du Code de commerce, la Société déclare se référer volontairement au code de gouvernement d'entreprise
des sociétés cotées révisé en novembre 2015 (“Code AFEP-MEDEF”).
Ce rapport est élaboré après certaines diligences effectuées notamment par la direction juridique en étroite collaboration avec la Direction des
Ressources Humaines, la Direction Générale Finances et la Direction du Contrôle Interne. Il a fait l'objet d'une présentation préalable au Comité
des Nominations et des Rémunérations du 11 février 2016 et a ensuite été approuvé par le Conseil d'Administration du 22 février 2016.
6.1 ORGANES DE GOUVERNANCE
SOMMAIRE
Conseil d'Administration
209
Composition
209
Règles applicables à l'organisation et à la gouvernance
du Conseil d'Administration
212
Fonctionnement au cours de l'exercice
215
Travaux
218
Auto-évaluation
220
Administrateur Référent
220
Comité d'Audit
222
Composition
222
Règlement intérieur
222
Travaux
223
Comité de Nomination et de Rémunération
224
Composition
224
Règlement intérieur
224
Travaux
225
Comité de Responsabilité Sociale
226
Composition
226
Règlement intérieur
226
Travaux
227
Comité Stratégique
228
Composition
228
Règlement intérieur
228
Travaux
228
Comité Exécutif
229
Rôle
229
Composition
229
Application du Code de gouvernement d'entreprise
des sociétés cotées AFEP-MEDEF
230