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Document de Référence 2014
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Informations Complémentaires
Informations incluses par référence
8.5
Informations incluses par référence
Conformément à l’article 28 du règlement européen n° 809/2004 du
29 avril 2004, le présent Document de Référence incorpore par référence
les informations suivantes auxquelles le lecteur est invité à se reporter :
■
au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2013 : comptes consolidés,
comptes sociaux et rapports des Commissaires aux Comptes y
afférents figurant dans le Document de Référence déposé le 24 mars
2014 auprès de l’Autorité des marchés financiers sous le numéro
D. 14-0191, respectivement aux pages 133 à 221, 222 à 223, 225
à 243 et 244 à 245 ;
■
au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2012 : comptes consolidés,
comptes sociaux et rapports des Commissaires aux Comptes
y afférents figurant dans le Document de Référence déposé le
4 avril 2013 auprès de l’Autorité des marchés financiers sous le
numéro D. 13-0289, respectivement aux pages 153 à 246, 247
à 248, 249 à 268 et 269 à 270.
Les informations incluses dans ces deux documents de référence, autres
que celles visées ci-dessus, sont, le cas échéant, remplacées ou mises à
jour par les informations incluses dans le présent Document de Référence.
Ces deux documents de référence sont accessibles dans les conditions
décrites à la rubrique 8.1 : Documents accessibles au public du présent
Document de Référence.