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ANNEXE 5
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 21 MAI 2015
A5
ORDRE DU JOUR
352
PROJETS DE RÉSOLUTIONS À L’ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE MIXTE DES ACTIONNAIRES DU
21 MAI 2015
353
Résolutions relevant de la compétence de
l’Assemblée générale ordinaire
353
Résolution relevant de la compétence de
l’Assemblée générale extraordinaire
355
ORDRE DU JOUR
RÉSOLUTIONS RELEVANT DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
ORDINAIRE
p
Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2014
(
1
re
résolution)
p
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2014
(2
e
résolution
)
p
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2014
(3
e
résolution
)
p
Conventions soumises aux dispositions des articles L.225-86 et suivants du
Code de commerce
(4
e
et 5
e
résolutions)
p
Ratification de la nomination par voie de cooptation de M. Daniel Verwaerde en
qualité d’administrateur
(6
e
résolution
)
p
Avis sur les éléments de la rémunération due ou attribuée au titre de l’exercice
2014 à Monsieur Luc Oursel, Président et membre du Directoire
(7
e
résolution)
p
Avis sur les éléments de la rémunération due ou attribuée au titre de l’exercice
2014 à Messieurs Philippe Knoche, membre du Directoire et Directeur général
délégué puis Directeur général, Olivier Wantz, membre du Directoire et Directeur
général adjoint et Pierre Aubouin, membre du Directoire et Directeur général
adjoint
(8
e
résolution)
RÉSOLUTION RELEVANT DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
EXTRAORDINAIRE
p
Modification des conditions de participation des actionnaires aux Assemblées
générales ; modification corrélative de l’article 29 des statuts
(9
e
résolution)
POUVOIRS
p
Pouvoirs en vue de l’accomplissement des formalités (
10
e
résolution)
352
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
AREVA 2014