Document de référence 2015

COMPTES SOCIAUX 151 Bilan de la société mère 152 Compte de résultat 154 Annexe aux comptes sociaux 155 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels (exercice clos le 31 décembre 2015) 168 Rapport special des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés 170 RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 173 Rapport du président du Conseil d’Administration sur les conditions de fonctionnement du conseil d’administration et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 174 Rapport des Commissaires aux Comptes établi en application de l’article L. 225-235 du code de commerce sur le rapport du président du conseil d’Administration de la société BOURBON 186 AUTRES INFORMATIONS JURIDIQUES ET FINANCIÈRES 187 Renseignements de caractère général concernant la société BOURBON SA et son capital 188 Marques, licences, brevets, propriétés immobilières, usines et équipements 196 Ordre du jour de l’Assemblée Générale mixte du 26 mai 2016 199 Projet de résolutions de l’Assemblée Générale mixte du 26 mai 2016 200 Rapport des Commissaires aux Comptes sur la réduction du capital 205 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions et/ou de titres de capital et/ou de diverses valeurs mobilières avec maintien du droit préférentiel de souscription 206 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre 207 Responsables du document de référence et du contrôle des comptes 208 Tables de concordance 209 6 7 1 2 3 4 5 BOURBON EN 2015 3 Chiffres clés 4 Données boursières 5 Organes de direction 7 PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU GROUPE 9 Historique de BOURBON 10 Présentation simplifiée des activités de BOURBON 11 Activités 11 Innovation 13 Environnement concurrentiel 14 Principales tendances de marché 14 RAPPORT DE GESTION 17 Activités et faits marquants 18 Résultats 19 Gouvernement d’entreprise 25 Facteurs de risque 46 Informations sociales et environnementales 58 BOURBON SA et ses actionnaires 69 Exposé des motifs des propositions du conseil d’administration à l’assemblée générale mixte du 26 mai 2016 73 Résultats financiers de la société mère au cours des cinq derniers exercices 77 Tableau récapitulatif des délégations de compétence et des autorisations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale au Conseil d’Administration en matière d’augmentation de capital 78 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 79 COMPTES CONSOLIDÉS 83 État de la situation financière 84 État du résultat global 85 Tableau des flux de trésorerie consolidés 87 État de variation des capitaux propres 88 Notes annexes aux états financiers consolidés 92 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (exercice clos le 31 décembre 2015) 149 Sommaire