Document d'enregistrement universel 2023

3 3.1 ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE 72 3.1.1 Une Direction expérimentée, stable et responsable 73 3.1.2 Un Associé Commandité non Gérant, garant de la pérennité de l’Entreprise : la Société SAGES 76 3.1.3 Un Conseil de Surveillance et des comités strictement séparés de la Direction 78 3.1.4 Interactions entre les différents acteurs de la gouvernance 98 3.1.5 Déclarations 99 3.2 CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL – ACTIVITÉS AU COURS DE L’EXERCICE 2023 100 3.3 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES ORGANES DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE POUR L’EXERCICE 2024 114 3.4 INFORMATIONS RELATIVES AUX ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION VERSÉS OU ATTRIBUÉS AUX MANDATAIRES SOCIAUX 124 3.4.1 Rémunération des membres du Conseil de Surveillance 124 3.4.2 Rémunération de Mme Barbara Dalibard, Présidente du Conseil de Surveillance 125 3.4.3 Rémunérations de M. Florent Menegaux, Président de la Gérance et Associé Commandité 125 3.4.4 Rémunérations de M. Yves Chapot, Gérant non Commandité 130 3.4.5 Ratios portant sur les rémunérations des dirigeants mandataires sociaux 134 3.4.6 Projet de résolution sur les informations mentionnées au I de l’article L. 22-10-9 du Code de Commerce 137 3.5 RÉMUNÉRATIONS INDIVIDUELLES VERSÉES AUX DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX AU COURS DE L’EXERCICE 2023 OU ATTRIBUÉES AU TITRE DU MÊME EXERCICE 138 3.6 AUTRES INFORMATIONS SUR LA RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX EXÉCUTIFS 144 3.7 MONTANT GLOBAL ALLOUÉ AU COMITÉ EXÉCUTIF DU GROUPE 149 3.8 ÉTAT RÉCAPITULATIF DES OPÉRATIONS SUR LES ACTIONS MICHELIN RÉALISÉES PAR LES MANDATAIRES SOCIAUX ET LEURS PROCHES AU COURS DE L’ANNÉE 2023 149 3.9 PROCÉDURE D’ÉVALUATION DES CONVENTIONS COURANTES 149 3.10 ACTE CONSTITUTIF, STATUTS ET PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 150 3.11 RÉPARTITION DU CAPITAL ET DES DROITS DE VOTE 152 3.12 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE ET DES AUTORISATIONS EN VIGUEUR CONFÉRÉES PAR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 153 3.13 CHANGEMENT DE CONTRÔLE 156 3.14 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, ÉTABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 22-10-78 DU CODE DE COMMERCE, SUR LE RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 157 Rapport sur le gouvernement d’entreprise _71 DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023_MICHELIN

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