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MERSEN | DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014
TABLES DE CONCORDANCE
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Table de concordance avec le règlement européen N°809/2004
T
ABLE
DE
CONCORDANCE
AVEC
LE
RÈGLEMENT
EUROPÉEN
N°809/2004
La table de concordance ci-dessous renvoie aux principales rubriques exigées par le Règlement n° 809/2004 pris en application de la
directive 2003-1971/CE et aux pages du présent document de référence.
Rubriques du Règlement 809/2004 (Annexe I)
Pages
1. Personnes responsables
104, 205
2. Contrôleurs légaux
206
3. Informations financières sélectionnées
6
4. Facteurs de risques
115 à 120
5. Informations concernant l’émetteur
5.1. Histoire et évolution de la Société
90, 91, 131, 145
5.2. Investissements
109 à 111
6. Aperçu des activités
6.1. Principales activités
7 à 13
6.2. Principaux marchés
7 à 13
6.3. Événements exceptionnels
NA
6.4. Dépendance de la Société à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels,
commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication
114
6.5. Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de la Société concernant sa position
concurrentielle
NA
7. Organigramme
128 à 130
8. Propriétés immobilières, usines, équipements
-
9. Examen de la situation financière et du résultat
9.1. Situation financière
124 à 127
9.2. Résultat d’exploitation
122, 123, 178, 179
10. Trésorerie et capitaux
109, 126, 127, 158 à 160, 188, 194
11. Recherche et développement, brevets et licences
11, 114
12. Informations sur les tendances
5, 8 à 11, 120
13. Prévisions ou estimations du bénéfice
NA
14. Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale
48 à 54
15. Rémunération et avantages
56 à 74
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.1. Date d’expiration des mandats actuels
48 à 51
16.2. Contrats de service des membres des organes d’administration, de direction
ou de surveillance prévoyant l’octroi d’avantages
55
16.3. Comité d’Audit et Comité de rémunération
78
16.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur en France
75