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DANONE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015
Annexes
Tables de concordance
351
Document d’enregistrement relatif aux actions
Paragraphes du
Document de Référence
20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles
20.4.1 Attestation de vérification des informations financières historiques
1.2, 4.1, 4.2
20.4.2 Autres informations vérifiées par les contrôleurs légaux
1.2, 3.5, 4.1, 4.2
20.4.3 Informations financières non tirées des états financiers vérifiés de l’émetteur
3.6
20.5 Date des dernières informations financières
31 décembre 2015
20.6 Informations financières intermédiaires et autres
20.6.1 Informations financières semestrielles ou trimestrielles
N/A
20.6.2 Informations financières intermédiaires
N/A
20.7 Politique de distribution des dividendes
7.5
20.7.1 Montant du dividende par action
7.5
20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage
3.1
20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale
3.5
21.
Informations complémentaires
21.1 Capital social
21.1.1 Capital souscrit et capital autorisé
7.1, 7.3
21.1.2 Actions non représentatives du capital
N/A
21.1.3 Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales
7.2, 7.7
21.1.4 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription
7.3
21.1.5 Droits d’acquisition et/ou obligations attachées au capital souscrit mais non libéré, ou à toute
augmentation de capital
7.3
21.1.6 Options sur le capital de membres du Groupe
4.1, 7.9
21.1.7 Historique du capital social
7.7
21.2 Actes constitutifs et statuts
21.2.1 Objet social
1.1
21.2.2 Organes d’administration, de direction et de surveillance
6.1
21.2.3 Droits, privilèges et restrictions attachées aux actions
7.5, 7.6
21.2.4 Modification des droits des actionnaires
7.3, 7.6, 8.1
21.2.5 Convocation des assemblées générales d’actionnaires et conditions d’admission
7.6, 8.1
21.2.6 Dispositions pouvant retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle
7.9, 7.10
21.2.7 Déclarations de franchissements de seuils statutaires
7.6
21.2.8 Conditions plus strictes que la loi pour la modification du capital social
7.3
22.
Contrats importants
3.1
23.
Informations provenant de tiers, déclaration d’experts et déclarations d’intérêts
23.1 Identité
4.4
23.2 Attestation
4.4
24.
Documents accessibles au public
3.7
25.
Informations sur les participations
2.6, 4.1, 7.2,
Annexe Liste des filiales