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DANONE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015
Gouvernement d'entreprise
6.3 Rémunérations et avantages des dirigeantset organes de gouvernance
273
Anciens plans de
stock-options
(situation au 31 décembre 2015)
Synthèse des plans en cours
Caractéristiques des plans en cours et mouvements sur ces plans au cours de l'exercice 2015 (informations requises
par la recommandation AMF relative à l'information à donner dans les documents de référence sur les rémunérations
des mandataires sociaux – Tableaux 8 et 9 de la nomenclature AMF)
Ces informations intègrent :
•
des divisions par deux de la valeur nominale de l'action intervenues successivement en juin 2004 et juin 2007 ; et
•
à la suite de l'augmentation de capital du 25 juin 2009, des ajustements, sur les nombres d'options d'achat attribuées d'une part, et sur
les prix d'exercice des plans en cours à cette date d'autre part. Les nombres maximum d'options d'achat autorisées par les différentes
Assemblées Générales n'ont pas été modifiés.
Plans de
stock-options
en cours
Total
Assemblée Générale ayant
autorisé les options
22/04/2005
26/04/2007 23/04/2009
Options autorisées par
l'Assemblée Générale
6 000 000
(b)
6 000 000
(b)
6 000 000
Dont options non attribuées
1 497 900
(c)
476 942
(c)
5 979 600
Date du Conseil d'Administration
ayant autorisé les options
26/04/2007 19/10/2007 17/12/2007 29/04/2008 21/10/2008 23/04/2009
(d)
20/10/2009
Nombre total d'actions pouvant
être souscrites ou achetées
Dont le nombre pouvant être
souscrites ou achetées par :
Franck RIBOUD
424 000
212 000
164 300
Emmanuel FABER
56 180
106 000
82 150
Options attribuées
(a)
2 633 517
28 408
327 078 2 762 403
31 941 2 704 611
20 400 8 508 358
Caractéristiques des options
Date de premier exercice
(e)
26/04/2011 19/10/2011 18/12/2009 29/04/2011 21/10/2011 23/04/2013 20/10/2013
Date d'expiration
25/04/2015 18/10/2015 16/12/2015 28/04/2016 20/10/2016 22/04/2017 19/10/2017
Prix d'exercice
57,54
52,33
56,57
53,90
43,71
34,85
40,90
Mouvements de l'exercice 2015 et situation au 31 décembre 2015
Total
Options actives au
31 décembre 2014
2 217 202
14 840
180 255 1 997 002
16 536 1 245 462
17 400 5 688 697
Options caduques
ou annulées en 2015
(112 466)
(6 784)
(63 198)
(2 191)
−
(14 734)
(1 800)
(201 173)
Options exercées en 2015
(f)
(2 104 736)
(8 056)
(117 057)
(1 289 619)
(9 540)
(610 745)
(2 600)
(4 142 353)
Dont options exercées par
les dirigeants mandataires sociaux
en 2015
(g)
(480 180)
−
−
(212 000)
−
(164 300)
−
(856 480)
Options actives
au 31 décembre 2015
−
−
−
705 192
6 996
619 983
13 000 1 345 171
Dont options attribuées aux
dirigeants mandataires sociaux
(g)
–
−
−
106 000
−
82 150
−
188 150
Dont options attribuées aux
membres du Comité Exécutif
–
−
−
13 568
−
34 056
−
47 624
Dont nombre de membres
du Comité Exécutif bénéficiaires
−
−
−
2
−
4
−
Options caduques ou annulées
au 31 décembre 2015
(490 515)
(19 504)
(171 875)
(522 747)
(6 148)
(501 379)
(4 000)
(1 716 168)
(a) Le nombre d'options attribuées a été ajusté de l'effet de l'augmentation de capital du 25 juin 2009.
(b) Le nombre d'options autorisées n'a pas été ajusté de l'effet de l'augmentation de capital du 25 juin 2009.
(c) Le nombre d'options non attribuées n'a pas été ajusté de l'effet de l'augmentation de capital du 25 juin 2009.
(d) Dernière date d'attribution d'options à des dirigeants mandataires sociaux.
(e) La date de premier exercice correspond à la fin de la période d'indisponibilité.
(f) 1 208 666 options ont été levées à un prix d'exercice moyen pondéré de 52,98 euros par les dix salariés (hors mandataires sociaux). Le nombre d'actions ainsi
levées en 2015 est le plus élevé.
(g) Voir détails au paragraphe ci-après
Rémunérations et avantages attribués aux dirigeants et organes de gouvernance
. Au 31 décembre 2015, 100 % de ces options
étaient dans la monnaie par rapport au cours de l'action DANONE à cette date (62,28 euros par action).