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DANONE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014
ANNEXES
TABLES DE CONCORDANCE
20.4.2 Autres informations vérifiées par les contrôleurs légaux
9, 65, 74, 153
20.4.3 Informations financières non tirées des états financiers vérifiés de l’émetteur
68
20.5 Date des dernières informations financières
31 décembre 2014
20.6 Informations financières intermédiaires et autres
N/A
20.6.1 Informations financières semestrielles ou trimestrielles
N/A
20.6.2 Informations financières intermédiaires
N/A
20.7 Politique de distribution des dividendes
326
20.7.1 Montant du dividende par action
326
20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage
42
20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale
65
21.
Informations complémentaires
21.1 Capital social
21.1.1 Capital souscrit et capital autorisé
318, 322
21.1.2 Actions non représentatives du capital
N/A
21.1.3 Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales
319, 330
21.1.4 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription
322
21.1.5 Droits d’acquisition et/ou obligations attachées au capital souscrit mais non libéré,
ou à toute augmentation de capital
322
21.1.6 Options sur le capital de membres du Groupe
74, 334
21.1.7 Historique du capital social
330
21.2 Actes constitutifs et statuts
21.2.1 Objet social
7
21.2.2 Organes d’administration, de direction et de surveillance
216
21.2.3 Droits, privilèges et restrictions attachées aux actions
326, 327
21.2.4 Modification des droits des actionnaires
322, 327, 340
21.2.5 Convocation des assemblées générales d’actionnaires et conditions d’admission
327, 340
21.2.6 Dispositions pouvant retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle
334, 336
21.2.7 Déclarations de franchissements de seuils statutaires
327
21.2.8 Conditions plus strictes que la loi pour la modification du capital social
322
22.
Contrats importants
42
23.
Informations provenant de tiers, déclaration d’experts et déclarations d’intérêts
23.1 Identité
175
23.2 Attestation
175
24.
Documents accessibles au public
70
25.
Informations sur les participations
24, 74, 319, 394