DANONE - Document de référence 2016

Annexes Tables de concordance DANONE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 310 Document d’enregistrement relatif aux actions Paragraphes du Document de Référence 9. Examen de la situation financière et du résultat 9.1 Situation financière 3.1 à 3.4, 4.1 9.2 Résultat d’exploitation 9.2.1 Facteurs importants influençant sensiblement le revenu d’exploitation 2.2, 2.7, 3.2, 4.1 9.2.2 Évolution du chiffre d’affaires net ou des produits nets 2.2, 3.2, 4.1 9.2.3 Facteurs externes influençant sensiblement les opérations 2.5, 2.7 10. Trésorerie et capitaux 10.1 Informations sur les capitaux 3.4, 4.1, 7.1 10.2 Flux de trésorerie 3.3, 4.1 10.3 Conditions d’emprunt et structure de financement 3.4, 4.1 10.4 Restrictions à l’utilisation des capitaux 3.4, 4.1 10.5 Sources de financement attendues 3.4, 4.1 11. Recherche et Développement, brevets et licences 2.5, 3.1 12. Information sur les tendances 12.1 Principales tendances depuis la fin du dernier exercice 3.5 12.2 Événement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives 3.5 13. Prévisions ou estimations du bénéfice N/A 14. Organes d’administration, de direction et de surveillance et de Direction Générale 14.1 Informations concernant les membres 6.1, 6.2 14.2 Conflits d’intérêts 6.1 15. Rémunération et avantages 15.1 Rémunération versée et avantages en nature 6.3, 6.4 15.2 Provisions pour pensions et retraites 6.3 16. Fonctionnement des organes d’administration et de Direction 16.1 Date d’expiration des mandats 6.1, 6.2 16.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance 6.1 16.3 Comité d’Audit, Comité de Nomination et de Rémunération, Comité de Responsabilité Sociale et Comité Stratégique 6.1 16.4 Gouvernement d’entreprise 6.1 17. Salariés 17.1 Nombre de salariés 5.2 17.2 Participations et stock-options par les membres du Conseil d’Administration et du Comité Exécutif 6.3, 6.4, 6.5 17.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital 5.2, 7.8 18. Principaux actionnaires 18.1 Actionnariat de la Société 7.8 18.2 Droits de vote 7.6 18.3 Contrôle de la Société 7.8 18.4 Changement de contrôle 7.11 19. Opérations avec des apparentés 3.1, 4.1, 6.7