01
PERSONNE RESPONSABLE
6
1.1. Responsable du Document
de référence
6
1.2. Attestation du responsable du
Document de référence
6
02
CONTRÔLEURS LÉGAUX
DES COMPTES
8
2.1. Commissaires aux comptes titulaires
8
2.2. Commissaires aux comptes suppléants 8
03
INFORMATIONS FINANCIÈRES
SÉLECTIONNÉES
9
Tableau de synthèse des chiffres clés
9
04
FACTEURS DE RISQUES
10
4.1. Gestion et couverture des risques
11
4.2. Risques juridiques
14
4.3. Risques industriels et
environnementaux
18
4.4. Risques opérationnels
25
4.5. Risques liés aux grands projets
26
4.6. Risques de liquidité et de marché
27
4.7. Autres risques
30
05
INFORMATIONS
CONCERNANT L’ÉMETTEUR
32
5.1. Histoire et évolution de la société
32
5.2. Investissements
34
06
APERÇU DES ACTIVITÉS
35
6.1. Les marchés de l’énergie nucléaire
et des énergies renouvelables
37
6.2. Clients et fournisseurs d’AREVA
46
6.3. Présentation générale du groupe
et de sa stratégie
47
6.4. Les activités
53
07
ORGANIGRAMME
97
08
PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES,
USINES ET ÉQUIPEMENTS
98
8.1. Principaux sites du groupe
98
8.2. Question environnementale
pouvant influencer l’utilisation
faite par l’émetteur de ses
immobilisations corporelles
103
09
EXAMEN DE LA SITUATION
FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT
104
9.1. Présentation générale
104
9.2. Situation et activités de la société
et de ses filiales par branche
d’activité durant l’exercice écoulé
108
9.3. Événements postérieurs à la
clôture des comptes 2014
127
10
TRÉSORERIE ET CAPITAUX
128
11
POLITIQUE DE RECHERCHE
ET DÉVELOPPEMENT,
BREVETS ET LICENCES
129
11.1. Recherche et Développement
129
11.2. Propriété intellectuelle
136
12
INFORMATION SUR LES
TENDANCES
138
12.1. Contexte actuel
138
12.2. Objectifs financiers
138
13
PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS
DU BÉNÉFICE
139
14
ORGANES D’ADMINISTRATION,
DE DIRECTION ET DE
SURVEILLANCE ET DIRECTION
GÉNÉRALE
140
14.1. Composition du Directoire
antérieurement au changement de
gouvernance
140
14.2. Composition du Conseil de
Surveillance jusqu’au changement
de gouvernance
142
14.3. Composition du Conseil
d’Administration à compter du
changement de gouvernance
142
14.4. Direction générale à compter
du changement de gouvernance
142
14.5. Informations judiciaires, conflits
d’intérêts et contrat de service
142
SOMMAIRE
2
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
AREVA 2014




