Document de référence 2016

324 – GECINA Informations complémentaires Document de référence 2016 Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004 Pages 16 Fonctionnement des organes d’administration et de direction 146-177 16.1. Date d’expiration des mandats 148-150 16.2. Information sur les contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction 165-166 16.3. Comités constitués par le Conseil d’Administration 158-165 16.4. Gouvernement d’entreprise 145-191 17 Salariés 17.1. Effectifs et politique de l’emploi 121, 139, 278-296 17.2. Participations et stock-options 121, 140-141, 209-212 17.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital 291-293 18 Principaux actionnaires 18.1. Répartition du capital au 31 décembre 2016 120, 196-197 18.2. Droits de vote différents 196-197 18.3. Contrôle 196 18.4. Accord relatif au changement de contrôle 203, 207-209 19 Opérations avec des parties liées 120-121, 166-167 20 Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats 20.1. Comptes consolidés 79-122 20.2. Informations pro forma 20.3. Comptes annuels 123-143 20.4. Rapports des Commissaires aux Comptes 327-336 20.5. Informations financières intermédiaires 20.6. Politique de distribution des dividendes 194-195 20.7. Procédures judiciaires et d’arbitrage 34-35, 106-107, 120-121, 133 20.8. Changement significatif de la situation financière 21 Informations complémentaires 21.1. Informations concernant le capital social 196-209 21.2. Acte constitutif et statuts 337-342 22 Contrats importants 23 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts 50, 70-71 24 Documents accessibles au public 322 25 Informations sur les participations 142-143