Document de référence 2017

BOURBON Document de référence 2017 92 RAPPORT DE GESTION 3 Informations sociales et environnementales 6.5 TABLE DE CONCORDANCE DES INFORMATIONS SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES Référence Loi Grenelle 2 – Art. R. 225-102.1 (Décret n° 2012-557) Page du rapport de gestion Référence du rapport de gestion Informations sociales Emploi L’effectif total et la répartition par sexe, par âge et par zone géographique 81 6.1.1.1 Les embauches et les licenciements 82 6.1.1.4 Les rémunérations et leur évolution 82 6.1.1.5 Organisation du travail L’organisation du temps de travail 83 6.1.2.3.1 L’absentéisme 84 6.1.2.3.3 Relations sociales L’organisation du dialogue social (procédures d’information, de consultation et de négociation avec le personnel) 84-85 6.1.2.3.2 Le bilan des accords collectifs 6.1.2.3.2 Santé sécurité Les conditions de santé et de sécurité au travail 84-85 6.1.3 Les accidents du travail (fréquence et gravité) ainsi que les maladies professionnelles 6.1.3 Le bilan des accords signés avec les organisations syndicales ou les représentants du personnel en matière de santé et de sécurité au travail 84-85 6.1.2.3.2 Les maladies professionnelles 84 6.1.2.3.3 Formation Les politiques mises en œuvre en matière de formation 83 6.1.2.2 Le nombre total d’heures de formation Égalité de traitement Les mesures prises en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes 82 6.1.1.2 Les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées 6.1.1.2 La politique de lutte contre les discriminations 82 6.1.1.2 Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’organisation internationale du travail relatives au respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective Au respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective 84 6.1.3.4 L’élimination des discriminations en matière d’emploi et de profession 6.1.3.4 L’élimination du travail forcé ou obligatoire 6.1.3.4 L’abolition effective du travail des enfants 6.1.3.4 Informations environnementales Politique générale en matière environnementale L’organisation de la société pour prendre en compte les questions environnementales et, le cas échéant, les démarches d’évaluation ou de certification en matière d’environnement 88-89 6.3.1 Les actions de formation et d’information des salariés menées en matière de protection de l’environnement Les moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions Le montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement, sous réserve que cette information ne soit pas de nature à causer un préjudice sérieux à la société dans un litige en cours